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Moustique Tigre
Le moustique tigre est un vecteur potentiel de maladies. Si et seulement s’il est contaminé, il peut transmettre la dengue, le chikungunya…
Frelons asiatiques
En savoir plus, devenir référent ou tout simplement signaler la présence du frelon asiatique : https://www.frelonsasiatiques.fr/ Pour la destruction des nids,…
Meublés de Tourisme et Chambres d’Hôtes
Obligation pour les meublés de tourisme 1) Location de la résidence principale Louer sa résidence principale à une clientèle de passage ne…
Vide-Maison
Vide-maison, vide-grenier, vide-garage, vide-dressing… Toute vente au déballage doit être déclarée en mairie dans les 15 jours qui précédent la date prévue….
Permis de stationnement et Autorisation de voirie
Vous allez déménager ? Vous prévoyez l’élagage de vos haies ? Vous vous faites livrer du fioul ? Vous entreprenez des travaux…
Inscription Scolaire – Rentrée 2024/2025
INSCRIPTION SCOLAIRE – Année 2024/2025 Votre enfant est né en 2021 ? Envoi des documents à justificatif de domicile récent pièces…
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 avril 2023
Retrouvez la liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 2023 en téléchargement. Télécharger la liste…
Procès Verbal – Conseil Municipal du 27 février 2023
Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2023 en téléchargement. Télécharger le procès verbal …
Demander la copie d’un acte
DÉLIVRANCE DES ACTES Détenus en mairie de Ville-sur-Jarnioux Il s’agit des actes relatifs aux évènements survenus sur la commune….
Reconnaître un enfant
Reconnaissance anticipée avant naissance : Destinée aux couples non-mariés. Depuis 2006, la reconnaissance de l’enfant par la mère n’est…