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Avis d’enquête publique – PLUiH
Source : https://www.agglo-villefranche.fr/actualite/enquete-publique.html Du lundi 10 février au vendredi 14 mars 2025 Vous pourrez vous informer et donner votre avis dans…
Procès Verbal – Conseil Municipal du 23 septembre 2024
Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2024 en téléchargement. Télécharger le procès verbal …
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 octobre 2024
Retrouvez la liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2024 en téléchargement. Télécharger la liste…
Cimetière – Procédure de reprise des concessions en état d’abandon
CIMETIÈRE Procédure de reprise des concessions en état d’abandon Le 1er constat a eu lieu sur place le 12 décembre 2024….
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE – Révision du SCOT
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE La révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Beaujolais est soumise à enquête publique sous la responsabilité du Syndicat…
HORAIRES D’OUVERTURE DE LA MAIRIE
MODIFICATION DES HORAIRES D’OUVERTURE DE LA MAIRIE À COMPTER DU LUNDI 04 NOVEMBRE 2024. En raison d’une réorganisation des services et afin…
PPRNi – ENQUÊTE PUBLIQUE
PPRNi – ENQUÊTE PUBLIQUE L’enquête publique relative à l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels d’inondation du Morgon et du Nizerand…
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
Retrouvez la liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2024 en téléchargement. Télécharger la liste…
Procès Verbal – Conseil Municipal du 05 juillet 2024
Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 2024 en téléchargement. Télécharger le procès verbal …
Déclarez vos ruches !
En ligne : Déclarez vos ruches en ligne. Par courrier : – cerfa n°13995*067 HANDI CONSEILS DGAL –…