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Frelons asiatiques
En savoir plus, devenir référent ou tout simplement signaler la présence du frelon asiatique : https://www.frelonsasiatiques.fr/ Pour la destruction des nids,…
Inscription Scolaire – Rentrée 2025/2026
INSCRIPTION SCOLAIRE – Année 2025/2026 École publique Sophie Germain Elèves de Petite Section et nouveaux arrivants. Prendre rendez-vous par téléphone 04.74.03.84.89 …
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 avril 2023
Retrouvez la liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 2023 en téléchargement. Télécharger la liste…
Procès Verbal – Conseil Municipal du 27 février 2023
Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2023 en téléchargement. Télécharger le procès verbal …
Demander la copie d’un acte
DÉLIVRANCE DES ACTES Détenus en mairie de Ville-sur-Jarnioux Il s’agit des actes relatifs aux évènements survenus sur la commune….
Reconnaître un enfant
Reconnaissance anticipée avant naissance : Destinée aux couples non-mariés. Depuis 2006, la reconnaissance de l’enfant par la mère n’est…
Déclarer une naissance
La naissance est déclarée par le père dans les 5 jours qui suivent la naissance, ou sinon, par le médecin, la…
Baptême civil
(ou parrainage civil, ou baptême républicain…) Le baptême civil est un moyen de célébrer la venue au monde d’un enfant…
Changement de prénom
Pièces à fournir Cas général ⇒ Formulaire > cerfa n°16233*01 – Personnes majeures ⇒ Formulaire > cerfa n°16234*01…
Changement de nom par procédure simplifiée
NE S’APPLIQUE QU’AUX PERSONNES MAJEURS ! ATTENTION : le changement de nom par procédure simplifiée revêt un caractère définitif et a des conséquences…