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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2023
Retrouvez la liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2023 en téléchargement. Télécharger la liste…
Sécheresse et Usage de l’eau
Particuliers, professionnels, exploitants agricoles, collectivités… Tous concernés par les épisodes de sécheresse que nous connaissons désormais chaque année, chacun de nous doit…
Monoxyde de Carbone
Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications ? Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année près…
Maison France Services
Les Maisons France Services sont des lieux où trouver un accompagnement dans vos démarches administratives du quotidien. SERVICES…
CAF
La Caisse d’Allocations Familiales (CAF) est un organisme de droit privé à compétence départementale chargé de verser aux particuliers des prestations financières à…
Livret de Famille
LIVRET DE FAMILLE Le livret de famille est délivré à la naissance du 1er enfant d’un couple non-marié ou lors du mariage…
Toutes les démarches
ETAT CIVIL En cas d’indisponibilité de votre secrétariat de mairie, retrouvez toutes les informations sur les démarches et toutes les réponses aux…
Cabinet Infirmier
CABINET DE LA BASCULE 42 rue du 11 novembre 1918 Pouilly le Monial 69400 PORTE DES PIERRES DORÉES (locaux de la mairie…
Nuisances sonores
Les nuisances sonores sont réglementées par Arrêté Préfectoral. Quelques extraits ci-dessous s’adressant aux particuliers. La réglementation diffère pour les activités professionnelles….