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ETAT CIVIL En cas d’indisponibilité de votre secrétariat de mairie, retrouvez toutes les informations sur les démarches et toutes les réponses aux…
Cabinet Infirmier
CABINET DE LA BASCULE 42 rue du 11 novembre 1918 Pouilly le Monial 69400 PORTE DES PIERRES DORÉES (locaux de la mairie…
Nuisances sonores
Les nuisances sonores sont réglementées par Arrêté Préfectoral. Quelques extraits ci-dessous s’adressant aux particuliers. La réglementation diffère pour les activités professionnelles….
Conciliateur de justice
Le conciliateur de justice est un auxiliaire de justice bénévole. Son rôle est de trouver une solution amiable à un différend entre…
Moustique Tigre
Le moustique tigre est un vecteur potentiel de maladies. Si et seulement s’il est contaminé, il peut transmettre la dengue, le chikungunya…
Frelons asiatiques
En savoir plus, devenir référent ou tout simplement signaler la présence du frelon asiatique : https://www.frelonsasiatiques.fr/ Pour la destruction des nids,…
Inscription Scolaire – Rentrée 2025/2026
INSCRIPTION SCOLAIRE – Année 2025/2026 École publique Sophie Germain Elèves de Petite Section et nouveaux arrivants. Prendre rendez-vous par téléphone 04.74.03.84.89 …
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 avril 2023
Retrouvez la liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 2023 en téléchargement. Télécharger la liste…
Procès Verbal – Conseil Municipal du 27 février 2023
Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2023 en téléchargement. Télécharger le procès verbal …
Demander la copie d’un acte
DÉLIVRANCE DES ACTES Détenus en mairie de Ville-sur-Jarnioux Il s’agit des actes relatifs aux évènements survenus sur la commune….