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Règlement - (PLU)

Le Règlement du plan local d'urbanisme

Il fixe les règles/droits à construire sur chaque zone (type de bâtiment, mesures, etc.) avec des schémas et explications... Dispositions générales, dispositions applicables aux zones urbaines dites "zones U", dispositions applicables aux zones a urbaniser dites "zones AU", dispositions applicables aux zones agricoles dites "zones A", dispositions applicables aux zones naturelles et forestières dites "zones N", article 11 et définitions.